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Éditeur du site

• Nom : Romain Roze, entrepreneur individuel (EI)
• Nom commercial : ROMSIA
• Adresse : 23 C rue Jules Guesde, 21600 Longvic, France
• SIRET : 102 637 543 00012
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE) [à vérifier : préciser « RCS de Dijon » si l'activité est immatriculée comme commerciale]
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Contact : romainpdf@mail.grokbot.com · [TÉLÉPHONE, facultatif mais recommandé : la LCEN demande un moyen de contact direct]
• Directeur de la publication : Romain Roze

Hébergement

• Hébergeur du site : Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA – www.netlify.com
• Prestataire de paiement : Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande [à vérifier selon la plateforme choisie]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site et des produits numériques (textes, guides PDF, illustrations, mises en page) est la propriété de ROMSIA – Romain Roze EI, sauf mention contraire. Toute reproduction, diffusion ou revente, même partielle, sans autorisation écrite est interdite (art. L122-4 du Code de la propriété intellectuelle).

« Lutin farceur » est employé au sens descriptif d'une tradition de Noël. ROMSIA n'est affilié à aucune marque de figurines, de livres ou de jouets de lutins, et les produits vendus ne sont ni approuvés ni sponsorisés par elles. [Avant le lancement : vérifier sur data.inpi.fr l'étendue de la marque « Lutins Farceurs® ».]

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Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [NOM DU MÉDIATEUR], [ADRESSE], [SITE WEB]. [À FAIRE : adhérer à un médiateur agréé (liste sur economie.gouv.fr/mediation-conso). L'adhésion est généralement payante : à valider par Romain.]